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2. Renvois et liens

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3. Droit d’auteur et droit des marques

L’auteur s’efforce de respecter dans toutes les publications les droits d’auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser des éléments créés par lui-même ou de recourir à des éléments libres de droits. Toutes les marques et signes distinctifs mentionnés dans l’offre Internet et éventuellement protégés par des tiers sont soumis sans restriction aux dispositions du droit des marques applicable et aux droits de propriété des titulaires enregistrés. La simple mention d’une marque ne permet pas de conclure qu’elle n’est pas protégée par les droits de tiers. Le copyright des objets publiés et créés par l’auteur demeure exclusivement la propriété de l’auteur des pages. La reproduction ou l’utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisée sans le consentement exprès de l’auteur.

4. Protection des données

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5. Validité juridique de la présente clause de non‑responsabilité

La présente clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie de l’offre Internet depuis laquelle il a été fait référence à cette page. Si certaines parties ou formulations de ce texte ne correspondent pas, plus ou pas entièrement à la législation en vigueur, les autres parties du document n’en sont pas affectées quant à leur contenu et leur validité.

6. Facebook et Instagram

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